Politique de confidentialité

1. Responsable et contact

Responsable du traitement : . Adresse : . Pays : . Contact confidentialité : . Délégué à la protection des données, si désigné : . Cette politique doit être complétée et validée avant publication avec l’inventaire réel des prestataires et des paramètres de production.

2. Données et finalités

Compte : email, identifiant technique, nom, prénom, pseudonyme, état de validation et informations d’authentification nécessaires à la création, la connexion et la gestion du compte. Les justificatifs d’acceptation et la confirmation de majorité sont associés au profil. Base envisagée pour le fonctionnement du compte : exécution du contrat, à valider.

Contenus : recettes, photos, ingrédients, listes de courses, préférences, conversations et instructions IA selon les fonctions utilisées. Les recettes et listes sont stockées localement dans l’app ; les options de synchronisation peuvent créer des copies distantes. Leur traitement sert à fournir les fonctionnalités demandées.

Achats : identifiants de transaction, formule, échéance et solde de crédits pour attribuer les droits et gérer les achats. Sécurité : informations techniques strictement nécessaires à la protection des comptes et au diagnostic. Bases envisagées : contrat, obligations légales pour les pièces justificatives, intérêt légitime pour la sécurité après mise en balance. Périmètre et durée des journaux de production : .

3. Allergies et informations sensibles

Vous pouvez saisir des préférences alimentaires et des allergies. Ces informations peuvent révéler des données de santé ou d’autres données sensibles. Évitez les informations médicales inutiles. Leur traitement distant nécessite une analyse et, lorsque requis, un consentement explicite distinct et révocable. Mécanisme et base de l’article 9 du RGPD à confirmer avant activation en production : . Une simple acceptation des CGU ne remplace pas ce consentement.

4. IA locale et IA distante

Une fonction effectivement exécutée par le modèle local de l’appareil traite sa requête sur cet appareil. D’autres fonctions font appel au backend et à des fournisseurs externes. Selon la fonction, le texte, le contexte culinaire ou la photo sélectionnée peuvent alors être transmis. Le fonctionnement local ne doit pas être présenté comme une garantie couvrant toute l’application.

Le code comporte des intégrations de fournisseurs IA, dont Google Gemini et d’autres modèles proposés dans l’interface. Liste exacte des prestataires actifs, pays, contrats, rétention et utilisation éventuelle pour l’entraînement : . Ces paramètres doivent être vérifiés pour chaque service avant publication. Ne transmettez pas de secret ou de contenu appartenant à un tiers sans nécessité et autorisation.

5. Stockage et destinataires

Le code actuel utilise Supabase pour les comptes et des données backend, Apple pour l’App Store et les fonctions iCloud activées, et RevenueCat pour les droits d’achat. Stripe est intégré côté backend. Les widgets et l’Apple Watch reçoivent les données nécessaires aux fonctions de partage activées.

Une migration vers un VPS propre à Cuisly est préparée. Elle ne doit pas être présentée comme réalisée avant sa vérification. Hébergeur, pays du VPS, région Supabase, sous-traitants effectivement actifs et accès d’assistance : . Cuisly, Tralo et Azertix doivent utiliser des environnements et des données séparés ; aucun partage interservice de compte n’est annoncé par cette politique.

Les éventuels transferts hors de l’Espace économique européen, leurs destinations, leur fondement et les garanties appropriées doivent être documentés : . Les clauses ou autres mécanismes applicables doivent correspondre aux contrats effectivement conclus.

6. Durées et effacement

Les données locales restent sur vos appareils jusqu’à leur suppression ou aux opérations de gestion de l’app et du système. Des copies peuvent demeurer sur d’autres appareils ou dans des sauvegardes. La déconnexion conserve une sauvegarde locale isolée par compte afin de permettre une reconnexion sans perte.

Durées de conservation des comptes, journaux, conversations distantes, demandes d’assistance, pièces de paiement et sauvegardes : . Délai de traitement et de purge après suppression du compte : . Ces durées doivent être fixées selon chaque finalité et les obligations applicables ; aucune purge automatique non vérifiée n’est promise.

7. Vos choix et droits

Selon les conditions légales, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, la portabilité et vous opposer à certains traitements. Un consentement peut être retiré sans remettre en cause les traitements antérieurs licites. Adressez votre demande à : . Une vérification proportionnée de votre identité peut être nécessaire.

Vous pouvez gérer les permissions de photos, caméra et notifications dans les réglages du système, désactiver les synchronisations proposées et exporter les catégories de données indiquées par l’application. La suppression du compte et la résiliation des achats sont des opérations différentes.

Une réponse aux demandes de droits est normalement apportée sous un mois, avec prolongation motivée dans les cas prévus par le RGPD. Vous pouvez saisir l’autorité compétente, notamment la CNIL en France sur cnil.fr. Autorité du pays d’établissement à confirmer : .

8. Sites et technologies de suivi

Les documents légaux intégrés à l’app sont consultables hors ligne et n’exécutent pas de JavaScript. Le site et le centre d’aide peuvent charger des ressources ou un widget d’assistance tiers : leur inventaire, les destinataires et les éventuels traceurs doivent être audités avant publication. Les traceurs soumis à consentement doivent rester désactivés jusqu’à un choix valide, avec un refus aussi accessible que l’acceptation. Inventaire final : .

9. Sécurité et mise à jour

Les accès doivent être limités au besoin, les communications protégées et les services isolés. Aucune sécurité absolue n’est garantie. Contact de signalement : . Toute évolution importante du traitement doit être reflétée dans une nouvelle version et accompagnée d’une information adaptée. Date d’entrée en vigueur après validation : .